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1. Éditeur du site
Le site dosan-automobiles.fr est édité par :
AUTOMOBILES DOSAN GROUP
Siège social : 7 AVENUE DE L'ENERGIE, 67800 Bischheim
Téléphone : 06 02 06 31 01
Email : dosanautomobiles@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de AUTOMOBILES DOSAN GROUP.
3. Hébergement
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
www.scaleway.com
4. Conception et prestataire technique
Site conçu et maintenu par Iziscar, qui agit en qualité de prestataire technique pour le compte de l'éditeur. Les annonces de véhicules sont publiées par l'éditeur au moyen du logiciel Iziscar.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante. Les coordonnées du médiateur sont communiquées sur simple demande à dosanautomobiles@gmail.com.
6. Annonces, prix et disponibilité des véhicules
Les annonces de véhicules présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Elles sont mises à jour régulièrement mais demeurent sous réserve de disponibilité, de vente entre-temps et d'erreur de saisie. Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais d'immatriculation sauf mention contraire. Les photographies et vidéos ne sont pas contractuelles. Le kilométrage, les équipements et l'historique du véhicule sont confirmés lors de la visite et dans le bon de commande, seul document contractuel.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, marques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques et logos des constructeurs automobiles cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite de AUTOMOBILES DOSAN GROUP est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
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10. Droit applicable
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